Conseil municipal du 18 décembre 2024

               Réunion du Conseil Municipal 

              Mercredi 18 décembre 2024

                        à 19h00 à la mairie
                                                         

AFFAIRES GENERALES

 Désignation du secrétaire de séance
 Délégations du conseil municipal
 Approbation des procès-verbaux des 10 octobre 2024 et 5 novembre 2024

ORDRE DU JOUR

1 Fonction publique :  Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2025

2 Fonction publique : Délibération instaurant l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement relevant du cadre d'emplois de la police municipale

3 Finances locales : Autorisation d'engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement 2025 avant le vote du budget principal "Ville de Bégard"

4 Finances locales :  Budget principal "Ville de Bégard" - Décision modificative n°2

5 Finances locales : Budget annexe "Maison de Santé - Décision modificative n°2

6 Finances locales :  Budget annexe "Maison de Santé" : Autorisation de Programme / Crédits de Paiement - Révision n°3

7 Finances locales : Budget annexe "Résidence An Ti-skol" - Décision modificative n°1

8 Commande publique :  Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la ville de Bégard et Guingamp-Paimpol Agglomération pour la conduite du projet de réhabilitation de l'Abbaye de Bégard - Annule et remplace la délibération n°2024/99 du 05/11/2024

9 Libertés publiques et pouvoirs de police : Dérogation municipale au principe du repos dominical des salariés du commerce de détail - Avis du conseil municipal pour l'année 2025

AFFAIRE DIVERSES